Mentions légales – SLA Formations

Information sur le site

Bienvenue sur le site web https://www.sla-formations.com (ci-après le « Site »). En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter. Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l’existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés. Le contenu de la présente notice peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement.

Article 1 – Mentions légales

1.1 Site :
SLA Formations

1.2 Éditeur :
L’Association Le Soleil de la langue arabe, déclarée auprès de la préfecture de Créteil sous le numéro SIRET 898 364 070 00018
dont le siège social est situé : 86 avenue Paul Vaillant Couturier 94400 Vitry-sur-Seine
N° de téléphone : 06 63 08 17 94
Adresse e-mail : info@sla-formations.com
représentée par Faten DOGHMAN, Présidente

Directeur de la publication : Rachel PRIEST

1.3 Hébergeur :
SLA Formations est hébergé par OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

1.4 Délégué à la protection des données (DPO) :
Un délégué à la protection des données : Faten DOGHMAN, info@sla-formations.com, est à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.

Article 2 – Objet du Site SLA Formations

Le Site fournit des informations sur SLA Formations. Le présent Site est la propriété de l’Association Le Soleil de la langue arabe (ci-après l’« Association »).

Toute communication pourra être adressée à l’adresse suivante : info@sla-formations.com

Article 3 – Les droits protégés

Propriété intellectuelle

Les éléments constituant le présent Site, développés par l’Association ou pour son compte (ci-après le « Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.

Le Contenu comprend, notamment, l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l’organisation graphique des écrans), ainsi que l’ensemble des informations et éléments disponibles sur le Site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.

Le Contenu est la propriété de l’Association.

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de la Société. En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et la Société), ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de la Société.

Photo credits

Créé avec Canva : https://www.canva.com

Article 4 – Responsabilité

L’Association exclue toute garantie quelle qu’elle soit quant au Contenu, et notamment toute garantie d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon. En outre, l’Association exclue toute responsabilité quelle qu’elle soit, s’agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement du présent Site et du Contenu.

Par ailleurs, le Site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques.
Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent Site. A cet égard, l’Association se réserve le droit d’apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.

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La mention de liens ou de marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d’autres sociétés n’implique aucunement l’existence d’une association quelconque entre l’Association et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.

Article 5 – La protection de la vie privée

Collecte et utilisation de données personnelles

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Droit applicable et compétence juridique

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